Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVERLITE CONCEPT
/
E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE
EVERLITE CONCEPT (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3161637
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012
E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE de EVERLITE CONCEPT

Présentation de la marque E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE

Déposée le 22 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) EVERLITE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVERLITE CONCEPT domicilié(e) 3 RUE DU MÂCONNAIS SILIC 1721, ZI LA PETITE MONTAGNE SUD,91017 EVRY CEDEX - 91017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me C. BERNET-BURET AVOCAT domicilié(e) 42 RUE N.D. DES CHAMPS,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE est expirée depuis le 22 avril 2012.

EVERLITE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EVERLITE CONCEPT , MICROCELL , EVERLITE CONCEPT, OSEZ DES MATIERES A REFLEXIONS , OPALON , EVERLITE , SOFTLITE , EVERLITE ARCHITECTURE LUMIERE , BRV , EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES , K7


EVERLITE CONCEPT (SOCIETE ANONYME) - 3 RUE DU MÂCONNAIS SILIC 1721, ZI LA PETITE MONTAGNE SUD,91017 EVRY CEDEX - 91017 - France - SIREN 392193983


Me C. BERNET-BURET AVOCAT - 42 RUE N.D. DES CHAMPS,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Toitures, bardages, murs, voûtes en plastique polycarbonate. Vasistas ou coupoles pouvant être obtenus par assemblage d'éléments translucides en plastique polycarbonate